Réponse Enquête Publique PRPGD

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Positionnement SEPANT Déchets 2019

Enquête publique

Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets « PRPGD »

PRPGD, premier effort mais insuffisant

La mise en œuvre des actions de prévention inscrites au PRPGD répond aux articles R541- 41-19 à 28 du Code de l’Environnement, sur l’élaboration des programmes locaux de prévention des déchets est pour nous important, mais insuffisant. Nous souhaitons inscrire au PRPGD, une démarche plus ambitieuse, plus responsable, et plus soutenable pour nos enfants.

Responsabilité
Nos modes de production et de consommation ne sont plus viables. Il est donc temps d'opérer ensemble un changement de paradigme, en allant bien plus loin que la simple intégration du recyclage dans notre gestion des déchets, en se donnant l’objectif de parvenir à une société sobre en déchets, éliminant le gaspillage. L'objectif n'est pas de produire toujours plus de déchets sous prétexte qu’ils sont recyclables, mais en produire moins tout en préservant nos ressources, et gérer autrement les déchets existants.

Prévenir
Pour mieux accompagner l'ensemble de la société dans une démarche responsable, il faut sensibiliser et éduquer sur la prévention, l'utilisation et les modes de consommation responsable. Prévenir est l'un des critères de réussite de cette démarche.

Produire sobrement
Pour réduire nos déchets, il faut commencer par modifier nos modes de production, afin qu’ils deviennent sobres et efficients dans l’utilisation des ressources naturelles et de l’énergie, permettant de réduire l’utilisation des matières premières. Il s’agit de passer de modes de production linéaires et toxiques à des systèmes circulaires et résilients, grâce aux progrès de l’écoconception.

Optimiser et allonger l’usage
L’usage d’un bien est limité ou interrompu non pas parce que celui-ci est “hors d’usage” mais pour des raisons liées à nos modes de consommation. On cherchera donc au contraire à maximiser l’usage en réutilisant, partageant, mutualisant l’accès à des biens. En ce qui concerne les emballages, les modes de distribution reposant sur le “jetable” sont donc écartés au profit de systèmes basés sur la réutilisation (consigne, vente en vrac, …).

Préserver toute la matière
Le compostage et/ou le recyclage permettent de valoriser la matière le plus efficacement possible et toute la matière organique retourne au sol. Cela signifie que l’on doit séparer le plus en amont possible, c’est-à-dire au sein des foyers et des entreprises, chaque flux de déchet y compris les biodéchets des autres déchets et le traiter séparément. C’est cette gestion séparée qui permet de réduire et in-fine arrêter le recours à l’incinération et au stockage et de préserver au mieux les ressources naturelles utilisées dans les processus de fabrication.

L'Objectif
L'objectif à atteindre est ambitieux, mais nous sommes convaincus que ces scénarios débouchent vers une réduction de l'ensemble des déchets et sur la disparition du déchet résiduel.
Dans ce cadre, la SEPANT prend et continuera à prendre sa part pour les années futures pour agir dans ce sens, ainsi prévention, réduction, tri, valorisation matière, seront les actions que nous défendrons.


La prévention

Rappel du plan :
G.1. Objectifs en termes de prévention

Ainsi, la Région souhaite réduire la production de DMA de 10% en 2020, et de 15% en 2025 par rapport à 2010. Ces réductions devront s'appliquer à tous les territoires et, conformément à la loi de Transition énergétique, elles se mesureront respectivement entre 2010 et 2020 et entre 2010 et 2025.
...
G.1.2 Objectifs de prévention fixés pour les déchets des activités
économiques (hors BTP)
...
Objectif 7 : Tendre vers une réduction des quantités de déchets des activités économiques de 10%
entre 2010 et 2031
...

G.1.3 Objectifs de prévention fixés pour les déchets du BTP

Objectif 8 : Réduire les quantités de déchets du bâtiment et des travaux publics
de 10% entre 2010 et 2025

A travers nos participations dans les différentes concertations du PRPGD, nous avons à de nombreuses reprises précisé que les objectifs de prévention, pour les Déchets Ménagers et Assimilés « DMA », déchets d’activités et aussi ceux du Bâtiment Travaux Public « BTP », devaient être relevés et prolongés dans le temps, pour les prévoir à 10 % en 2020, 15% en 2025 et 20% en 2031.

Rappel du plan :
...
H.1. Objectif en matière de captage, de recyclage et de valorisation des déchets
H.1.1.1 Objectif de recyclage et de valorisation des déchets non dangereux non inertes produits par les ménages
Objectif 10 : Généraliser le tri a` la source des biodéchets résiduels pour les ménages d’ici 2025, et réduire la part des biodéchets résiduels en mélange dans les OMr
...
Le tri à la source pourra se faire en mettant en place, sur l’ensemble du territoire régional, en priorité des solutions de compostage de proximité puis des collectes séparées afin de réduire la part des biodéchets résiduels en mélange dans les OMr de -50% en 2025 et de tendre vers une réduction de 100% en 2031, par rapport à 2015. Il est préconisé une réduction de -80% en 2028 pour l’atteinte de cet objectif.

Nous pensons qu’il est possible que la part des biodéchets dans les Ordures Ménagères « OM » soit réduite de 80% dès 2025 au lieu de 50 % comme indiqué dans le PRPGD et cela en raison de l'objectif de généralisation du tri à la source d'ici 2025, notamment pour les particuliers.

Objectif 11 : Déployer l’extension des consignes de tri à tous les emballages plastiques sur le territoire avant 2022, et optimiser les performances de tri

Objectif 12 : Augmenter les performances de collecte et de valorisation du verre d’emballages

Aussi, nous insistons sur l’utilisation de la consigne que ce soit pour les contenants en verre, mais aussi possible aujourd’hui pour les contenants en plastique. Nous sommes persuadés que certains secteurs phares pourraient avoir un effet d’entraînement et devraient être aidés au départ.
Ce point est à prendre très au sérieux, le PRPGD propose très timidement de recenser, et d’inciter. Aucun objectif n’est indiqué dans ce plan alors que cette filière est tout bénéfice sur la part matière et énergétique.

Nous proposons de fixer 10% des contenants en verre et plastique en consigne en  2025 et 25% en 2031.

Carte recensement des lieux de consigne.
Source :
https://positivr.fr/bouteilles-verre-cette-carte-recense-les-lieux-de-consigne/

 D’après cette carte, aucun point de consigne n’est recensé sur la région  Centre Val de Loire, tout reste donc à faire et à accompagner.

Valorisation matière des biodéchets

La généralisation du tri des biodéchets à la source est pour nous un bon processus.
Ce dispositif de collecte existe déjà et doit être généralisé, et développé pour les
zones à habitats collectifs.
Exemple de collecte : Smictom du pays de vilaine,
http://www.smictom-paysdevilaine.fr/trier-mes-dechets/le-nouveau-dispositif-de-collecte/

Tous les biodéchets ou presque sont valorisables en plateforme de compostage de haute qualité, utilisable en agriculture biologique « cf. norme NFU 44-051 ». C’est par ailleurs complémentaire des composteurs individuels puisque la valorisation de la fraction fermentescible plus « difficile » à composter à domicile comme les restes alimentaires d’origine animale, coquillages et crustacés, … est compostable sur ces plateformes.
Exemple Valorisation: Smictom du pays de vilaine,
http://www.smictom-paysdevilaine.fr/nos-mission/traiter-et-valoriser/

Nous considérons et nous privilégions une valorisation matière des biodéchets avec un retour à la terre. La PRPGD reste beaucoup trop timide dans le § H,3,4 l’installation de valorisation organique et son objectif 10, ces mesures devraient être prioritaires et plus incitatives, car elles répondent tout à fait aux problématiques environnementales actuelles.

Mieux traiter les déchets verts

Observation : Sous l'objectif 5 « Mettre en œuvre un travail collectif pour engager une réduction de la production des déchets verts » l'action 5A « Élaborer un guide de bonnes pratiques pour la réduction des déchets verts,... », portée par la Région et les collectivités en charge des déchets, associe deux partenaires, l'ADEME et les associations.
Dans son courrier du 23 janvier 2018 à la Région (voir pièce jointe) notre association a manifesté le souhait d'inventer dans la région un « Art des jardins et espaces verts sans déchets » en associant non seulement les associations de protection de la nature et de l'environnement mais aussi les propriétaires de jardins et espaces verts, qu'ils soient publics ou privés, ainsi que les entreprises, qu'elles soient commerciales (jardineries) ou de services (paysagistes).

Dans l'objectif 5 « Mettre en œuvre un travail collectif pour engager une réduction de la production des déchets verts », à l'action 5A « Élaborer un guide de bonnes pratiques... », dans la colonne « Acteurs concernés », à la suite des Partenaires « ADEME ; associations », nous proposons d’insérer : « propriétaires de jardins et espaces verts, entreprises commerciales et de services »

Valorisation matière des plastiques

Tout comme les autres déchets collectés, fer, verre, biodéchets, bois, les plastiques doivent aussi être valorisés en matière. Les filières de tri et de valorisation doivent s’organiser pour que l’ensemble des plastiques à terme soit valorisé. Aussi il serait urgent d’inscrire au PRPGD une forte incitation voire une obligation auprès des industriels, à concevoir, en cas d’utilisations de plastiques, avec des types de plastiques recyclables et déjà valorisable, ce qui stabiliserait et développerait des structures de valorisation afin d’obtenir un meilleur taux de valorisation.

Ainsi nous proposons d’inscrire au PRPGD un objectif de valorisation matière des plastiques collectés de 90% en 2025 et 98% en 2031.

L’arrêt définitif des incinérateurs en région Centre

Rappel du plan :

H.3.5 Installations de traitement des déchets résiduels

Tant que la région est en surcapacité de stockage et/ou d’incinération, le plan ne permet pas la création de nouvelles installations de stockage et d'incinération de déchets non dangereux non inertes, l'extension des capacités et l’extension géographique des sites actuels, et la reconstruction d'installations si les installations existantes venaient à fermer. Ne sont pas pris en considération les outils de traitement et de valorisation des déchets réalisés sur le même site que leur production.
...

Nous adhérons à une conception qui vise à adapter les capacités de traitement des déchets résiduels aux objectifs de réduction du plan. Il faut rompre avec les habitudes d’opérateurs qui prévoient des capacités de traitement surdimensionnées, surtout lorsqu’il s’agit d’installations qui demandent un certain tonnage pour fonctionner, conduisant les collectivités dans une impasse, car tout effort de réduction des déchets résiduels se traduirait par une difficulté à trouver le gisement nécessaire à l’usine installée, que ce soit un incinérateur ou toute autre unité traitant des déchets non triés.

Nous demandons que les capacités de traitement soient réduites pour les deux types d’installations : enfouissement et incinération. Nous n’accepterons pas que les capacités d’incinération ne soient pas encadrées, et que la baisse de capacité des centres d’enfouissement ne soit pas le résultat de la baisse de tonnage des déchets résiduels mais d’un simple transfert vers l’incinération.
Il est donc non seulement inacceptable de laisser rénover, mais aussi de construire ou reconstruire ou d’étendre des installations d’incinération, y compris celles qui sont munies de dispositifs de valorisation de la chaleur produite. Nous rappelons que cette chaleur provenant de la combustion de produits dérivés du pétrole est directement productrice d’excès de Gaz à effet de Serre « GES » dans l’atmosphère

Des objectifs drastiques doivent être inscrits au PRPGD et nous demandons qu’à l’horizon de 2031 l’ensemble des incinérateurs soient fermés dans la région centre. On pourrait donc inscrire, 50% des incinérateurs de la Région Centre Val de Loire devront être fermés en 2025 et 100% en 2031.
Programmer des capacités de traitement des déchets résiduels supérieures aux objectifs de prévision de production de ces déchets met en cause la crédibilité de ces objectifs.

Il est pour nous inconcevable que nous ne prenions pas aujourd’hui des mesures importantes comme la réduction des GES, afin de prévenir un avenir soutenable à nos enfants.

Objectif de mobilisation et motivation des habitants de la Région Centre Val de Loire

La Région Centre Val de Loire à travers le PRPGD a la volonté de « Développer des démarches de mobilisation et de participation citoyenne autour des thématiques déchets et économie circulaire ».
Malgré la constitution d’un « Panel citoyen » pour l’élaboration du PRPGD, nous avons alerté lors des Commissions Consultatives d’Élaboration et de Suivi « CCES », qu’il était important et primordial que la mobilisation et motivations des habitants soit accompagnée pendant l’enquête publique et en suivi de ce plan après approbation, c’est pour nous un gage de réussite.

Or, la population large de la Région Région Centre Val de Loire, n’a pas été plus informée qu’à l’habitude pour une enquête publique, c’est-à-dire quasi aucune information.
Au regard des documents fournis pour cette enquête, nous considérons qu’il faut être expert et surtout motivé pour lire et comprendre les 673 pages du PRPGD (y compris son évaluation environnementale) et même aussi les 52 pages de la synthèse. Ces documents sont donc inaccessibles par le citoyen non averti, c’est-à-dire la quasi-totalité de la population.

S’il y a une volonté de motiver et de mobiliser les habitants de cette région, afin qu’ils puissent s’exprimer et mettre en œuvre le plan, les moyens suffisants devraient être prévus dans le plan lui-même.

Publier partiellement le plan

Observation : Les 141 pages du plan contenues dans les parties E, F, G, H, I, J, K1 et K2, L et M ont vocation à perdurer pendant les 12 ans que va durer le plan et guider l'action des parties prenantes.

Afin de les porter à la connaissance du plus grand nombre, nous proposons de les publier sous forme de livre de format de poche ou de format des Nuls intitulé par exemple : Le plan déchets pour les nuls.

Quelles sont les parties prenantes ?

Observation : L'article 1 de l'arrêté d'ouverture (document 10) indique que le Plan a pour objet de « coordonner à l'échelle régionale les actions entreprises par l'ensemble des parties prenantes concernées par la prévention et la gestion des déchets ».
Qu’entend-on par "parties prenantes" dans la région Centre-Val de Loire ? Sont-elles décrites dans le Plan et où ?

Nous proposons d’identifier les « parties prenantes » de la région et en établir la liste en précisant  à quel titre elles sont concernées par la prévention des déchets ou par leur gestion.

Observatoire des déchets

La Région a failli à sa mission en ne reprenant pas, au moment du transfert de compétences en application de la loi Notre, la suite des observatoires créés et en fonctionnement dans certains départements en application des plans déchets départementaux toujours en vigueur.

Nous sommes favorables à la création de cet observatoire si :

  • elle s'inscrit dans l'objectif plus général de prévention et de réduction des déchets.
  • elle ne se limite pas à la statistique déjà assurée par l’état (ADEME, DREAL) ou à la cartographie déjà assurée par la Région (portail des déchets).

Nous pensons que l'observatoire est un lieu où :

  • chaque catégorie de déchets doit être examinée en s'appuyant sur des caractérisations réalisées par les différents acteurs du traitement des déchets. ("passer du quantitatif au qualitatif")
  • les "rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets" établis par les collectivités compétentes en application de l'article L2224-17-1 du code général des collectivités territoriales sont pris en considération, analysés et synthétisés.

Nous pensons que l'observatoire des déchets doit s'articuler avec l'observatoire de l'économie circulaire, afin de contribuer à l'économie des ressources en matières et matériaux impulsée par la politique nationale en faveur de l'économie circulaire, une politique importante capable de nous conduire vers la fin des déchets.

Nous demandons que l’observatoire soit un véritable outil de suivi  et de mise en œuvre du plan, avec des moyens d’investigation et d’expérimentation propres, un suivi des objectifs, des outils de vulgarisation et d’information. Ne pas doter cet observatoire des moyens humains et matériels nécessaires, c’est hypothéquer dès le départ la réussite de ce PRPGD.

Rafraîchir l'état des lieux

Observation : L'état des lieux décrit dans les 169 pages de la partie B du Plan et la prospective de production de déchets dans les 8 pages de la partie C s'appuient sur des données de l'année 2015, alors même qu'au moment de l'élaboration du Plan, qui a commencé début 2017 pour s'achever récemment des données plus récentes étaient disponibles.
Le Préfet, saisi dans la consultation administrative a fourni les données les plus récentes sur ce qui le concerne en matière de gestion des  déchets.
Les données 2018 ou postérieures devraient être connues au moment où les Conseillers régionaux auront approuvé le plan.

Nous proposons de confier à l'Observatoire la mise à jour des parties B et C, afin de rétablir l'état des lieux et la prospective sur la base des données 2018

lien vers la version PDF

Emission dimanche en politique 22/04/2018 (France 3) - La Gestion des déchets en Centre Val de Loire

La SEPANT était invitée dans l'émission "Dimanche en politique" sur France 3 Région Centre-Val-de-Loire !

Dans cette émission, c'est la question de la gestion des déchets en Centre Val de Loire qui est traitée par Franck Leroy (journaliste et animateur de l'émission), Jean-Luc Galliot (vice-président de Tours Métropole, délégué au développement durable, à la collecte et à la valorisation des déchets), Éric Lachabrouillé (directeur de Tri 37) et Gilles Deguet (membre du groupe déchets de la SEPANT).

Pour plus d'informations sur l'émission rendez-vous sur le site de France 3 Régions

Réduction des déchets en Indre et Loire : la SEPANT a établi un dossier

Associée à la préparation du Plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux, piloté par le Conseil général, la SEPANT a rédigé un dossier présentant les solutions qu'elle préconise.

Ce dossier, communiqué aux partenaires et à la presse (cf. La Nouvelle République, 12/06/2012), propose une approche globale de la réduction et du traitement des déchets. Réduire à la source, cela implique une éducation des citoyens, et un effort pour réduire les emballages, stimuler l'écoconception, et diminuer le gâchis dans la restauration collective. Récupérer plus et mieux recycler, cela implique notamment une meilleure valorisation des matières plastiques, des métaux comme l'aluminium, et du papier-carton ; mais aussi d'utiliser dans l'agriculture le carbone organique issu des stations de compostage.

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Réduction des déchets en Indre-et-Loire

Comment réduire les déchets en Indre et Loire

Dans le cadre de la révision du PPGDND (Plan départemental de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux), la SEPANT a rédigé un dossier proposant une approche globale de réduction des déchets afin de minimiser les impacts des installations sur la santé et l'environnement.

Voici un bref résumé des actions proposées dans ce dossier.

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